Déposée le 5 mars 2002 par COSTA Antoine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « ALTITUDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-15 du 12 avril 2002.
Le déposant est COSTA Antoine domicilié(e) Lieu dit “ Vermont ” - 69910 - VILLIE MORGON - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet John SCHMITT domicilié(e) 9, Rue Pizay - 69001 - LYON - France.
La marque ALTITUDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3151639.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COSTA Antoine - Lieu dit “ Vermont ” - 69910 - VILLIE MORGON - France
Cabinet John SCHMITT - 9, Rue Pizay - 69001 - LYON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-39
Inscription le 30 juillet 2003 - Concession de licence n°374759 - Publication au BOPI 2003-07-30
Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15
Renouvellement sans limitation le 1 mars 2012 n°2493119 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-01
Inscription le 30 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°615548 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-30
Appareils et instruments de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) Cordes, ficelles, filets, bâches, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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